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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEW-USOCOME
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEW-USOCOME S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1724771
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001
Marque figurative de SEW-USOCOME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEW-USOCOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEW-USOCOME domicilié(e) 50 rue de Soufflenheim, 67500 HAGUENAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724771.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2001.

SEW-USOCOME a également déposé les autres marques suivantes : SEW USOCOME , SEW USOCOME , PERFAMBIANCE , SEW USOCOME , FIDALLIANCE , CORIOLIS , SEW EUROCOME , USOCOME , FIDALLIANCE , SEW USOCOME


SEW-USOCOME S.A. (S.A.) - 50 rue de Soufflenheim, 67500 HAGUENAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Des poulies, des moteurs avec ou sans freins magnétiques (excepté pour véhicules), moto-réducteurs, variateurs de vitesses, poulies à diamètre variable, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules).Des machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires à savoir: courroies de machines;carters pour machines et moteurs, chaines d'élévateurs;chaines de commande et chaines motrices autres que pour véhicules terrestres;rails de guidage;cables;dispositifs et organes de commande et d'asservissement de machines ou de moteurs;arbres de machin accouplements d'arbres pour machines;arbres de transmission et engrenages (excepté pour véhicules terrestres);clavettes. Tous organes de commandes mécaniques et de transmission pour machines en tous genres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.